Conseils aux dirigeants

« Le meilleur moyen de prévoir le futur, c’est de le créer. »
Peter Drucker

L’entreprise du dirigeant est l’outil lui permettant la constitution d’une épargne, d’un revenu futur et d’un capital à transmettre.
C’est pourquoi il est important d’organiser ses investissements en amont de manière à répondre pleinement aux objectifs fixés aujourd’hui pour demain.

Reconstitution du patrimoine professionnel
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Afin de vous accompagner dans les stratégies répondant à vos objectifs, nous procédons à la reconstitution de votre patrimoine professionnel en prenant en compte l’immobilier d’entreprise, les comptes courants d’associés, l’épargne retraite et salariale.
Nous analysons ensuite l’impact du patrimoine professionnel sur le patrimoine privé et le coût réel de production de la rémunération et de l’épargne. 
Optimisation de la rémunération du dirigeant

Pour un dirigeant, il existe de multiples façons de se rémunérer en fonction de l’objectif poursuivi (baisse de la fiscalité, préparation de la retraite, épargne en vue d’un projet…).

Nous pouvons vous conseiller sur les opportunités d’optimisation de votre rémunération immédiate ou future.
Nous intervenons sur :
- l’arbitrage entre le salaire et les dividendes intégrant ou non un changement de statut ;
- la mise en place de solutions d’épargnes retraite et salariale : les accords collectifs sur mesure (PEE, PERCO, abondement, intéressement, participation) permettent d’optimiser la stabilité de l’outil de travail et d’augmenter les revenus futurs du dirigeant,
- le conseil.

Conseils en gestion de l’excédent stable de trésorerie

Il existe des solutions alternatives au compte à terme afin de gérer votre excédent stable de trésorerie.

Nous pouvons vous conseiller sur la mise en place de différents outils et mécanismes.

Conseils en stratégie de détention de vos avoirs professionnels

Nous intervenons dans la structuration de vos avoirs professionnels en cohérence avec vos objectifs à court, moyen et long terme.
A titre d’exemple, nous pouvons intervenir sur les points suivants :

  • Stratégie « d’encapsulement » des capitaux dans un Holding patrimonial
  • Stratégie de réduction de capital
  • Stratégie de détention de l’immobilier professionnel (voir Conseils Immobiliers).
Conseils en organisation de cession

Nous vous accompagnons tout au long du processus de cession de votre actif professionnel, quel que soit le mode de cession choisi.

Cession à titre gratuit en cas de décès

Nous étudions pour vous les conséquences en cas de décès sur l’imposition due :

  • Calcul de l’IR/IS exceptionnel sur l’assurance décès en couverture d’emprunt ou contrat homme clé
  • Calcul des plus-values professionnelles totales ou partielles pour les entreprises individuelles
  • Calcul des droits de succession à payer par les héritiers.
Cession à titre gratuit (donation)

Nous vous conseillons sur les donations envisageables et leurs conséquences :

  • Etude des cas d’exonération conditionnelle des plus-values pour les entreprises individuelles
  • Pacte Dutreil (convention de conservation des titres)
  • Traitement de la purge des plus-values et/ou du report d’imposition.
Cession à titre onéreux

Nous étudions les conséquences et les possibilités d’optimisation dans le cas d’une cession à titre onéreux :

  • de droits sociaux : calcul des plus-values, des exonérations, des droits de donation de titres en nue-propriété et/ou en pleine propriété. Nous effectuons des simulations quant au remploi des fonds en pleine propriété ou en démembrement.
  • d’une entreprise individuelle : calcul des plus-values professionnelles, comparatif en cas de mise en société, simulation de réinvestissement. Nous vous présentons les impacts en termes fiscaux (IR, ISF), patrimoniaux (réorganisation patrimoniale), budgétaires (revenus de remplacement, revenus de nouveaux investissements) et successoraux (droits de succession, fiscalité liée au décès, transformation du patrimoine restructuré).
OBO

L’Owner Buy Out (OBO) permet de dégager de la liquidité, d’intégrer ses enfants dans l’entreprise, de diminuer son assiette imposable, d’optimiser la transmission. Les conséquences seront différentes s’il est opéré par des personnes physiques, une holding de reprise en intégration fiscale, une holding sous le régime mère-fille ou par apport de titres sous engagement de conservation. Nous étudions pour vous tous ces aspects et leurs conséquences.

Au-delà de ces analyses et préconisations, nous avons conclu un partenariat étroit avec un cabinet spécialiste de la Fusion-Acquisition afin de vous accompagner dans l’évaluation, la restructuration et la recherche d’acquéreur pour la cession de votre société.

Accompagnement post-cession

Lors de la cession ou la transmission de son entreprise, le dirigeant passe, du jour au lendemain, d’un patrimoine professionnel (parts sociales, actions, entreprises) à un patrimoine privé (liquidité).

Cette transformation radicale, qui est la concrétisation finale d’un projet de toute une vie, est souvent mal anticipée par les TPE et les PME.

Elle va pourtant avoir des conséquences, notamment sur l’impôt sur le revenu et sur l’ISF.
Le dirigeant se retrouve sans revenu, bien souvent sans avoir liquidé sa retraite, avec un impôt différé à acquitter.

Il convient de bien anticiper tous ces changements et nous sommes en mesure de vous accompagner dans cette transition.

Money growing concept

Conseils en structuration du mode d’exercice des professions réglementées
Modification du régime d’exploitation pour les professionnels libéraux et entrepreneurs individuels
Transformation d’un fonds libéral en SEL ou d’une entreprise individuelle en SARL avec gérance majoritaire
Cette solution a pour avantage de passer d’un statut de « contribuable passif » à un statut de « contribuable actif », en plus de dégager de la liquidité dans des conditions fiscales attrayantes
Nous étudions :

  • le financement par l’emprunt de l’achat des éléments corporels et de la clientèle ou patientèle
  • l’apport en société des éléments corporels et de la clientèle ou patientèle dans le cadre de l’article 151 octies du CGI
  • la synthèse graphique des trois modes d’exploitation (BNC/SEL achat et apport ou BIC/SARL achat ou apport).